Ancien PLU 2014 

Pour consulter le plan local d'urbanisme de 2014 ( PLU ) de la commune de Les Ageux cliquez ici

Pour consulter le territoire de Les Ageux et le zonage cliquez ici

Attention le PLU est en cours de modification.
Pour en savoir plus cliquez ici
Le nouveau Projet d'Aménagement et de Développement Durable ( PADD) a été validé par le conseil municipale de Les Ageux le 08 novembre 2019

Pour lire le PADD cliquez ici

Registre en mairie jusqu'au 14 janvier 2020 à 12h heures de permanence.
Pour visualiser OAP cliquez ici

 

PLU Révisé Approuvé depuis le 15 Février 2021

L ors de sa séance du 14/12/2020, le Conseil Municipal a entériné le PLU Révisé,, les pièces définitives du PLU sont à disposition ci dessous.

Une dernière étape de validation définitive doit intervenir dans les semaines qui viennent dès lors le PLU révisé sera opposable

Rapport de présentation 1 Diagnostic cliquer ici

Rapport de présentation -Justifications cliquer ici

Résumé non technique cliquer ici

PPAD cliquer ici

OAP cliquer ici

Règlement graphique cliquer ici

Règlement écrit cliquer ici

Liste Patrimoine cliquer ici

Liste des Servitudes d'Utilité Publique -SUP cliquer ici

Carte des SUP cliquer ici

Notice annexe sanitaire cliquer ici

Plan réseau assainissement cliquer ici

Plan réseau AEP cliquer ici

Zonage assainissement cliquer ici

Rapport présentation PPRI cliquer ici

Plan PPRI cliquer ici

Règlement PPRI cliquer ici

Infos utiles cliquer ici

PPRT Introduction cliquer ici

PPRT zone cliquer ici

PPRT Règlement cliquer ici

PPRT Recommandations cliquer ici

 

RAPPORT DU COMMISSAIRE ENQUETEUR SUITE A L'ENQUETE PUBLIQUE

L'enquête publique s'est terminée le 14 octobre 2020, le commissaire enquêteur a remis son rapport sous un mois :

Vous pourrez trouver ci-dessous les 4 documents constitutifs de ses analyses et conclusions

cliquer ici Rapport 1/3

cliquer ici rapport 2/3

cliquer ici rapport 3/3

cliquer ici rapport Annexes

 

Bilan de la concertation cliquer ici

 

Les remarques des personnes publiques associées ainsi que les réponses apportées par la mairie:

MRAE

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CCI

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DREAL

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PENAF

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CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L'OISE

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Commune de Brenouille

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CCPOH

cliquer ici

DDT OISE +suite

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cliquer ici

DG Aviation Civile

cliquer ici

CHAMBRE AGRICULTURE

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Observations sur le registre enquête publique au 3/10/2020

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