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Retourner à l'accueil Retourner à l'accueil Mercredi 25 novembre 2020 Accéder au mode texte Retourner à l'accueil
Les Ageux
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:: URBANISME

Pour consulter le plan local d'urbanisme de 2014 ( PLU ) de la commune de Les Ageux cliquez ici

Pour consulter le territoire de Les Ageux et le zonage cliquez ici

Attention le PLU est en cours de modification.
Pour en savoir plus cliquez ici
Le nouveau Projet d'Aménagement et de Développement Durable ( PADD) a été validé par le conseil municipale de Les Ageux le 08 novembre 2019

Pour lire le PADD cliquez ici

Registre en mairie jusqu'au 14 janvier 2020 à 12h heures de permanence.
Pour visualiser OAP cliquez ici

 

 

RAPPORT DU COMMISSAIRE ENQUETEUR SUITE A L'ENQUETE PUBLIQUE

L'enquête publique s'est terminée le 14 octobre 2020, le commissaire enquêteur a remis son rapport sous un mois :

Vous pourrez trouver ci-dessous les 4 documents constitutifs de ses analyses et conclusions

Les documents vont être remis en ligne.

cliquer ici rapport Annexes

 

 

INFORMATION SUR L'ENQUETE PUBLIQUE PLU 2020

Une révision générale du PLU est en cours. Par arrêté du 24/8/2020 (dans la rubrique arrêtés municipaux), le Maire de Les Ageux a ordonné une enquête publique qui interviendra du lundi 14/9/2020 au mercredi 14/10/2020.( voir arrêtés municipaux)

Un commissaire enquêteur recueillera les avis et remarques des administrés:

- lors de 3 permanences à la mairie de Les Ageux les : mardi 15/9/2020 de 10 à 12h, le samedi 03/10/2020 de 10 à 12h et le mercredi 14/10 de 17 à 19h. La permanence du 3 octobre remplace celle initialement prévue le samedi 26 septembre. Un nouvel arrêté municipal acte cette modification.

Cliquer ici

cliquer ici

 

En dehors des permanences , vous pourrez formuler vos observations au Commissaire Enquêteur par voie électronique à :mairie.lesageux@wanadoo.fr, ou par voie postale à la mairie de Les Ageux.

Un registre sera mis à la disposition des habitants aux jours et heures habituels d'ouverture du secrétariat: les mardi et jeudis de 10h30 à 11h30 et les vendredis de 18 à 19h.

Le dossier PLU PROVISOIRE EN COURS DE REVISION sera consultable sur support papier à la mairie et sur le présent site internet ci dessous.

Le Commissaire enquêteur visera ces observations et les annexera au registre.

A l'issue de l'enquête, le rapport du Commissaire Enquêteur pourra être consulté pendant un an et sera publié sur le site .

Le projet modifié du PLU sera alors approuvé par délibération du Conseil Municipal.

cliquer ici Diagnostic

cliquer ici PPAD

cliquer ici Justifications

cliquer ici Bilan

cliquer ici Règlement Graphique

cliquer ici OAP

cliquer ici Règlement écrit

cliquer ici Annexes

cliquer ici zonage PPRI

cliquer ici Règlement PPRI

cliquer ici Réseau eau potable

cliquer ici Assainissement

cliquer ici Servitudes utilités publiques

cliquer ici Notice annexes sanitaires

cliquer ici Zonage assainissement

cliquer ici Plan des servitudes

cliquer ici Informations utiles

Les remarques des personnes publiques associées ainsi que les réponses apportées par la mairie:

MRAE

cliquer ici

CCI

cliquer ici

DREAL

cliquer ici

PENAF

cliquer ici

CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L'OISE

cliquer ici

Commune de Brenouille

cliquer ici

CCPOH

cliquer ici

DDT OISE +suite

cliquer ici

cliquer ici

DG Aviation Civile

cliquer ici

CHAMBRE AGRICULTURE

cliquer ici

Observations sur le registre enquête publique au 3/10/2020

 

cliquer ici

 

 

 


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