Centre des Impôts :Les communes qui relèvent de la Communauté de Communes des Pays d’OISE et d’HALATTE ont vu la gestion des impôts des usagers transférée complètement (liquidation comme recouvrement de l’impôt) vers le service des Impôts des particuliers (SIP) de SENLIS au 1er janvier 2021. Adresse : Centre des impôts de Senlis-Trésorerie, 20-24 Chaussée Brunehaut 60300 Senlis, Tel 03 44 53 05 48.
La trésorerie de Liancourt a bientôt fermé ses portes
Fiche pratique
Perte du permis de conduire
Vérifié le 15/12/2022 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)
Vous avez perdu votre permis de conduire français et vous ne savez pas quelle est la démarche à faire ? Si vous l'avez perdu en France, la déclaration de perte et la demande d'un nouveau permis se font en ligne sur le site de l'ANTS. Si vous l'avez perdu en Europe ou dans un autre pays, la démarche varie si vous y vivez ou si vous y faites du tourisme. Nous vous indiquons comment faire selon la situation où vous vous trouvez.
- Permis perdu en France
- Permis perdu en Europe (EEE)
- Permis perdu dans un autre pays
-
1. Faire la déclaration de perte en même temps que la demande de nouveau permis
La démarche se fait en ligne sur le site de l'ANTS.
Les documents doivent être au format numérique (scannés ou photographiés).
Préparez les éléments suivants :
- Photo d'identité ou photo-signature numérique
- Justificatif d'identité
- Justificatif de domicile de moins de 6 mois
- Carte bancaire ou timbre fiscal dématérialisé (25 €)
Pensez à indiquer votre numéro de téléphone pour rester informé de l'avancement de votre demande et de l'expédition de votre permis de conduire.
Service en ligne
Demande en ligne d'un nouveau permis en cas de perte, vol, détérioration ou changement d'état civilAccessible avec un vos identifiants
ANTS ou via FranceConnect Agence nationale des titres sécurisés (ANTS)
2. Lorsque la demande a été étudiée, télécharger une attestation de perte
Vous êtes informé par mail ou SMS lorsque votre déclaration de perte a été étudiée.
Vous pouvez alors télécharger une attestation de perte dans votre espace personnel ANTS.
Cette attestation est valable 2 mois.
Elle vous permet de conduire en attendant l'envoi de votre nouveau permis ou de votre duplicata.
Si la validité de votre permis est limitée pour raisons médicales, vous obtiendrez un duplicata qui reprend la même période de validité que le permis perdu.
3. Suivre l'avancement de la demande de permis de conduire
Vous pouvez suivre en ligne la fabrication et l'envoi de votre permis de conduire.
Le téléservice est accessible via FranceConnect ou avec vos identifiants ANTS , en français uniquement.
Si vous n'avez pas d'identifiants ANTS, il est proposé de créer un compte pour avoir un espace personnel sur le site de l'ANTS.
Une fois connecté à votre espace ANTS, vous visualisez votre demande dans le tableau de bord.
Service en ligne
Suivre l'avancement de votre demande de permis de conduireAccessible avec FranceConnect ou avec vos identifiants ANTS.
Agence nationale des titres sécurisés (ANTS)
Savoir comment le permis de conduire est expédié
L'expédition du permis de conduire se fait par Lettre Expert
Il s'agit d'un envoi sécurisé, avec remise en main propre contre signature.
- L'adresse que vous indiquez lors de la procédure en ligne doit être la plus complète possible
- Votre boite aux lettres doit présenter le nom et prénom de la personne qui reçoit le courrier.
Si vous êtes absent lors du passage du facteur, vous devez aller à la Poste dans les 15 jours avec votre avis de passage ou avec le numéro de la Lettre Expert.
Si vous n'avez pas pu aller à la Poste dans les 15 jours, vous n'avez rien à faire.
Votre permis va vous être envoyé.
Dans les autres cas, contactez l'ANTS via le formulaire de contact :
Où s’adresser ?
En ligne
https://permisdeconduire.ants.gouv.fr/
Par messagerie
Accès au formulaire de contact
Par téléphone
34 00
Du lundi au vendredi de 7h45 à 19h et le samedi de 8h à 17h. Coût d'un appel local
09 70 83 07 07 depuis l'Outre-Mer et l'étranger
-
1. Faire la déclaration de perte en même temps que la demande de nouveau permis
La démarche se fait en ligne sur le site de l'ANTS.
Les documents doivent être au format numérique (scannés ou photographiés).
Préparez les éléments suivants :
- Photo d'identité ou photo-signature numérique(si vous n'avez pas accès à un service de photo et de signature numérique, il est proposé de remplir et d'envoyer par courrier un formulaire photo-signature (FPS) lors de la procédure en ligne)
- Justificatifs d'identité
- Justificatif de domicile de moins de 6 mois
- Avis médical. Si vous ne fournissez pas d'avis médical, vous obtiendrez un duplicata reprenant la même période de validité que le permis perdu.
- Carte bancaire ou timbre fiscal dématérialisé (25 €)
Pensez à indiquer votre numéro de téléphone pour rester informé de l'avancement de votre demande et de l'expédition de votre permis de conduire.
Service en ligne
Demande en ligne d'un nouveau permis en cas de perte, vol, détérioration ou changement d'état civilAccessible avec un vos identifiants ANTS ou via FranceConnect
Agence nationale des titres sécurisés (ANTS)
2. Lorsque la demande a été étudiée, télécharger une attestation de perte
Vous êtes informé par mail ou SMS lorsque votre déclaration de perte a été étudiée.
Vous pouvez alors télécharger une attestation de perte dans votre espace personnel ANTS.
Cette attestation est valable 2 mois.
Elle vous permet de conduire en attendant l'envoi de votre nouveau permis ou de votre duplicata.
Si vous n'avez pas joint d'avis médical à votre demande, vous obtiendrez un duplicata qui reprend la même période de validité que le permis perdu.
3. Suivre l'avancement de la demande de permis de conduire
Vous pouvez suivre en ligne la fabrication et l'envoi de votre permis de conduire.
Le téléservice est accessible via FranceConnect ou avec vos identifiants ANTS , en français uniquement.
Si vous n'avez pas d'identifiants ANTS, il est proposé de créer un compte pour avoir un espace personnel sur le site de l'ANTS.
Une fois connecté à votre espace ANTS, vous visualisez votre demande dans le tableau de bord.
Service en ligne
Suivre l'avancement de votre demande de permis de conduireAccessible avec FranceConnect ou avec vos identifiants ANTS.
Agence nationale des titres sécurisés (ANTS)
Savoir comment le permis de conduire est expédié
L'expédition du permis de conduire se fait par Lettre Expert
Il s'agit d'un envoi sécurisé, avec remise en main propre contre signature.
- L'adresse que vous indiquez lors de la procédure en ligne doit être la plus complète possible
- Votre boite aux lettres doit présenter le nom et prénom de la personne qui reçoit le courrier.
Si vous êtes absent lors du passage du facteur, vous devez aller à la Poste dans les 15 jours avec votre avis de passage ou avec le numéro de la Lettre Expert.
Si vous n'avez pas pu aller à la Poste dans les 15 jours, vous n'avez rien à faire.
Votre permis va vous être envoyé.
Dans les autres cas, contactez l'ANTS via le formulaire de contact :
Où s’adresser ?
En ligne
https://permisdeconduire.ants.gouv.fr/
Par messagerie
Accès au formulaire de contact
Par téléphone
34 00
Du lundi au vendredi de 7h45 à 19h et le samedi de 8h à 17h. Coût d'un appel local
09 70 83 07 07 depuis l'Outre-Mer et l'étranger
À savoir
si vous avez besoin d'aide pour faire la démarche en ligne, vous pouvez vous rendre dans un point d'accueil numérique ou dans une maison France services.
Si vous perdez votre permis de conduire français dans un pays européen, la démarche varie si vous vivez dans ce pays, si vous faites du tourisme ou si vous faites des études.
Si vous perdez votre permis français dans un pays européen où vous avez votre résidence normale, adressez-vous aux autorités compétentes de ce pays pour obtenir un nouveau permis.
En effet, les autorités françaises ne sont plus compétentes pour renouveler votre permis.
1. Déclarer la perte du permis de conduire
Si vous perdez votre permis français lors de vacances ou d'un voyage familial dans un pays européen, adressez-vous aux autorités locales compétentes pour déclarer la perte.
2. Faire viser le récépissé de perte par votre consulat ou ambassade
Vous devez ensuite faire viser le récépissé de perte par votre consulat ou ambassade.
Où s’adresser ?
Le récépissé de déclaration de perte est valable 2 mois pour les autorités françaises, mais vérifiez auprès des autorités locales s'il vous permet de conduire.
Si nécessaire, les autorités locales vérifient vos droits à conduire via le réseau des permis de conduire de l'Union européenne "RESPER".
3. Au retour en France, faire une demande de nouveau permis de conduire
À votre retour en France, vous devez faire une demande de nouveau permis.
La démarche se fait en ligne sur le site de l'ANTS.
Les documents doivent être au format numérique (scannés ou photographiés).
Préparez les éléments suivants :
- Photo d'identité ou photo-signature numérique(si vous n'avez pas accès à un service de photo et de signature numérique, il est proposé de remplir et d'envoyer par courrier un formulaire photo-signature (FPS) lors de la téléprocédure)
- Justificatifs d'identité et de domicile
- Avis médical s'il s'agit d'un permis de catégorie C ou D. Si vous ne fournissez pas d'avis médical, vous obtiendrez un duplicata reprenant la même période de validité que le permis perdu.
- Carte bancaire ou timbre fiscal dématérialisé (25 €)
Pensez à indiquer votre numéro de téléphone pour rester informé de l'avancement de votre demande et de l'expédition de votre permis de conduire.
Service en ligne
Demande en ligne d'un nouveau permis en cas de perte, vol, détérioration ou changement d'état civil
Accessible avec un vos identifiants ANTS ou via FranceConnect
Agence nationale des titres sécurisés (ANTS)
4. Lorsque la demande a été étudiée, télécharger une attestation de perte
Vous êtes informé par mail ou SMS lorsque votre déclaration de perte a été étudiée.
Vous pouvez alors télécharger une attestation de perte dans votre Espace personnel ANTS.
Cette attestation est valable 2 mois.
Elle vous permet de conduire en attendant l'envoi de votre nouveau permis ou de votre duplicata.
5. Suivre l'avancement de la demande de permis de conduire
Vous pouvez suivre en ligne la fabrication et l'envoi de votre permis de conduire.
Le téléservice est accessible via FranceConnect ou avec vos identifiants ANTS , en français uniquement.
Si vous n'avez pas d'identifiants ANTS, il est proposé de créer un compte pour avoir un espace personnel sur le site de l'ANTS.
Une fois connecté à votre espace ANTS, vous visualisez votre demande dans le tableau de bord.
Service en ligne
Suivre l'avancement de votre demande de permis de conduire
Accessible avec FranceConnect ou avec vos identifiants ANTS.
Agence nationale des titres sécurisés (ANTS)
Savoir comment le permis de conduire est expédié
L'expédition du permis de conduire se fait par Lettre Expert
Il s'agit d'un envoi sécurisé, avec remise en main propre contre signature.
- L'adresse que vous indiquez lors de la procédure en ligne doit être la plus complète possible
- Votre boite aux lettres doit présenter le nom et prénom de la personne qui reçoit le courrier.
Si vous êtes absent lors du passage du facteur, vous devez aller à la Poste dans les 15 jours avec votre avis de passage ou avec le numéro de la Lettre Expert.
Si vous n'avez pas pu aller à la Poste dans les 15 jours, vous n'avez rien à faire.
Votre permis va vous être envoyé.
Dans les autres cas, contactez l'ANTS via le formulaire de contact :
Où s’adresser ?
En ligne
https://permisdeconduire.ants.gouv.fr/
Par messagerie
Accès au formulaire de contact
Par téléphone
34 00
Du lundi au vendredi de 7h45 à 19h et le samedi de 8h à 17h. Coût d'un appel local
09 70 83 07 07 depuis l'Outre-Mer et l'étranger
Si vous perdez votre permis français dans un pays européen où vous faites des études, une formation ou une mission, adressez-vous aux autorités compétentes de ce pays pour obtenir un nouveau permis.
En effet, les autorités françaises ne sont plus compétentes pour renouveler votre permis.
Si vous perdez votre permis de conduire dans un pays non européen, la démarche varie si vous vivez dans ce pays, si
-
1. Déclarer la perte du permis de conduire
Vous devez faire une déclaration de perte auprès des autorités locales.
2. Faire viser le récépissé de perte par votre consulat ou ambassade
Vous devez ensuite faire viser la déclaration de perte par le poste consulaire dont vous dépendez.
Le récépissé de déclaration de perte est valable 2 mois pour les autorités françaises, mais vérifiez auprès des autorités locales s'il vous permet de conduire.
Où s’adresser ?
3. Faire une demande de nouveau permis de conduire
Vous devez ensuite envoyer par courrier une demande de nouveau permis au Crepic.
Le dossier doit comporter les documents suivants :
- Formulaire de demande de permis de conduire, hors EEE, à télécharger sur le site de votre consulat
- Formulaire cerfa n°14882
- Formulaire cerfa n°14948
- Copie de votre déclaration de perte
- Copie couleur recto-verso d'une pièce d'identité
- Copie d'un justificatif de domicile de moins de 6 mois
- 2 photos d'identité identiques et conformes aux normes. Indiquez au verso vos nom et prénom.
- Justificatif du droit au séjour dans l'État étranger
- Justificatif d'installation récente dans le pays
- Preuve de résidence antérieure en France avant l'expatriation.
- Timbre fiscal de 25 €.
- Avis médical s'il s'agit d'un permis de catégorie C ou D. Si vous ne fournissez pas d'avis médical, vous obtiendrez un duplicata reprenant la même période de validité que le permis perdu.
Où s’adresser ?
Par courrier exclusivement
Préfecture de Police de Paris
Direction des transports et de la protection du public (DTPP)
Service des titres et des relations avec les usagers (STRU)
Centre d'Expertise des Ressources et des Titres échange de permis de conduire étrangers (Cert-EPE)
1 bis rue de Lutèce
75 195 Paris Cedex 04
-
Vous y avez donc acquis votre résidence normale depuis plus d'un an.
Vous ne pouvez plus demander le renouvellement ou un duplicata de votre permis français.
Adressez-vous aux autorités locales compétentes pour obtenir un nouveau permis.
1. Faire une déclaration de perte du permis de conduire
Si vous perdez votre permis français lors de vacances ou d'un voyage familial dans un pays non européen, vous devez vous adresser aux autorités locales pour faire une déclaration de perte.
2. Contacter le consulat ou l'ambassade
Vous devez ensuite contacter votre consulat ou ambassade pour connaître les formalités à accomplir.
Où s’adresser ?
Si vous y faites des études, une formation ou une mission, vous êtes supposé avoir conservé votre résidence normale en France.
1. Faire une déclaration de perte du permis de conduire
Vous devez faire une déclaration de perte auprès des autorités locales.
2. Faire viser la déclaration de perte par le consulat ou l'ambassade
Vous devez ensuite faire viser la déclaration de perte par le poste consulaire dont vous dépendez.
Le récépissé de déclaration de perte est valable 2 mois pour les autorités françaises mais vérifiez auprès des autorités locales s'il vous permet de conduire.
Où s’adresser ?
3. Faire une demande de nouveau permis de conduire
Vous devez ensuite envoyer par courrier une demande de nouveau permis au Crepic.
Le dossier doit comporter les documents suivants :
- Formulaire de demande de permis de conduire, hors EEE, à télécharger sur le site de votre consulat
- Formulaire cerfa n°14882
- Formulaire cerfa n°14948
- Copie de votre déclaration de perte
- Copie couleur recto-verso d'une pièce d'identité
- Copie d'un justificatif de domicile
- 2 photos d'identité identiques et conformes aux normes. Indiquez au verso vos nom et prénom.
- Justificatif du droit au séjour dans l'État étranger
- Justificatif d'installation récente dans le pays en raison d'une mission, d'un formation, d'études
- Preuve de résidence antérieure en France avant l'expatriation.
- Timbre fiscal de 25 €. Le timbre fiscal s'achète uniquement en France, faites appel à vos proches pour l'obtenir ou procurez-vous le timbre lors d'un passage en France
- Avis médical s'il s'agit d'un permis de catégorie C ou D. Si vous ne fournissez pas d'avis médical, vous obtiendrez un duplicata reprenant la même période de validité que le permis perdu.
Où s’adresser ?
Par courrier exclusivement
Préfecture de Police de Paris
Direction des transports et de la protection du public (DTPP)
Service des titres et des relations avec les usagers (STRU)
Centre d'Expertise des Ressources et des Titres échange de permis de conduire étrangers (Cert-EPE)
1 bis rue de Lutèce
75 195 Paris Cedex 04
-
Directive 2006/126 du 20 décembre 2006 relative au permis de conduire
Remplacement du permis en cas de perte ou de vol dans son pays d'installation (article 11, point 5)
-
Code de la route : articles R221-4 à R221-8
Délivrance et catégories du permis de conduire
-
Code de la route : articles R225-1 à R225-6
Enregistrement des informations relatives au permis de conduire
-
Code de la route : articles R233-1 à R233-3
Comportement en cas de contrôle routier
-
Code général des impôts : articles 1628 bis
Coût du permis lors d'un renouvellement en cas de non présentation de l'ancien
-
Demande en ligne d'un nouveau permis en cas de perte, vol, détérioration ou changement d'état civil
Téléservice
-
Suivre l'avancement de votre demande de permis de conduire
Téléservice
-
Faire un recours en ligne concernant le permis de conduire
Téléservice
-
Formulaire
-
Demande de permis de conduire - Format de l'Union européenne
Formulaire
-
Achat en ligne du timbre fiscal - Permis de conduire
Téléservice
Questions ? Réponses !
-
Demande en ligne de permis de conduire : comment être aidé dans la démarche ?
-
Comment savoir où en est la demande de son permis de conduire ?
-
Perte ou vol du permis de conduire en France : comment acheter un timbre fiscal ?
-
Permis de conduire européen (UE/EEE) perdu ou volé en France : comment faire ?
-
Permis de conduire à points : comment faire une réclamation ?
Et aussi
-
Transports - Mobilité
-
Transports - Mobilité
-
Détérioration du permis de conduire
Transports - Mobilité
Pour en savoir plus
-
Permis de conduire en ligne : où faire la photo et la signature numérisée ?
Ministère chargé de l'intérieur
La gendarmerie a fourni une infographie à la commune, nous vous la mettons en ligne car elle répertorie tous les services permettant de porter plainte ou d’effectuer des signalements.